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Synthèse

29 Avril 1998

Les programmes de sécurité du revenu au Canada

par Christopher Clark

Introduction

Ce livre a pour objectif de donner aux lecteurs une description exhaustive et facile à lire des programmes de sécurité du revenu au Canada. C'est un outil de référence de base pour n'importe qui – en passant du lecteur d'occasion aux étudiants en sciences politiques, en administration publique, aux analystes, chercheurs et stratégistes de politiques publiques. Autrement dit, ce manuel est destiné à quiconque s'intéresse aux programmes de sécurité du revenu au Canada. Les programmes de sécurité du revenu au Canada est structuré de façon à permettre de trouver et de digérer l'information rapidement et de l'utiliser dans un contexte varié de besoins.

Dans chacun des chapitres 1 à 4, on commence par documenter l'évolution historique des programmes de sécurité du revenu dont il est question dans le chapitre en question. Ces courtes mises à jour historiques offrent au lecteur une explication des modalités et des raisons de l'adoption de divers programmes. Avec cette base à l'appui, le lecteur peut poursuivre vers une description plus détaillée de chacun des programmes tels qu'ils sont en vigueur actuellement, y compris les descriptions complètes suivantes : la définition d'un programme particulier et ses objectifs; les prestations disponibles et les critères d'admissibilité; enfin le nombre de personnes qui reçoivent du soutien et la valeur des prestations individuelles et totales qui sont payées. Au chapitre 5, chacun des principaux programmes de sécurité du revenu au Canada est à nouveau examiné par rapport à ses répercussions sur le revenu des Canadiens, et on y analyse le rôle de chaque programme pour différents types de ménages.

Au chapitre 1, on examine le développement et l'état actuel des prestations pour enfants au Canada. Après avoir retracé l'évolution de ces programmes – depuis l'exonération fiscale pour les familles avec enfants en 1919 à l'instauration de la Prestation fiscale pour enfants en 1993 – on y décrit en détail le régime actuel des programmes de prestations pour enfants, tant à niveau fédéral que provincial. On y explique aussi la nouvelle Prestation fiscale canadienne pour enfants et les initiatives fédérales-provinciales visant à établir un régime national de prestations pour enfants, ainsi que les dispositions fiscales fédérales, comme la déduction pour frais de garde d'enfants et le crédit d'équivalent de conjoint, et nombre d'autres prestations provinciales et dispositions fiscales pour les familles avec enfants.

Le chapitre 2 fournit une description de l'assistance sociale et d'autres soutiens du revenu, auparavant et à présent, à partir d'une série de soutiens de base établis à la suite de la Grande Dépression et des deux guerres mondiales, jusqu'à un régime national de soutiens administrés à l'échelle des provinces dans le cadre du Régime d'assistance publique du Canada des années 60. On y décrit les programmes provinciaux actuels d'assistance sociale et les tendances les plus récentes dans l'administration des prestations, le tout accompagné d'une comparaison provinciale et territoriale des niveaux de prestations. Ce chapitre couvre également les prestations de sécurité du revenu et les soutiens fiscaux spéciaux pour les personnes handicapées et les anciens combattants.

Au chapitre 3, on centre l'attention sur les deux principaux programmes de remplacement en cas de perte de revenus gagnés : l'Assurance-emploi du Fédéral (l'ancienne Assurance-chômage) et les programmes provinciaux d'indemnisation des accidentés du travail. Ce chapitre retrace l'histoire du régime d'Assurance-chômage depuis ses débuts timides en 1941, son élargissement dans les années 60 et 70, jusqu'aux resserrements des années 80 et 90. Vient ensuite une description complète du nouveau régime d'Assurance-emploi, qui est entré en vigueur en janvier 1996. La deuxième partie du chapitre décrit le développement des programmes d'indemnisation des accidentés du travail au Canada et met en relief les principaux éléments de ces programmes provinciaux.

Le chapitre 4 présente au lecteur le dédale complexe de soutiens du régime de revenus de retraite au Canada. On décrit en trois sections le développement et la situation actuelle du régime de Sécurité de la vieillesse, des Régimes de pensions du Canada et des rentes du Québec, ainsi que les régimes de pensions privés et les régimes enregistrés d'épargne-retraite. On donne aussi des détails sur la nouvelle Prestation aux aîné(e)s récemment proposée, ainsi que sur les derniers changements aux Régimes de pensions du Canada et des rentes du Québec et les dispositions fiscales pour les régimes enregistrés d'épargne-retraite.

Le chapitre 5 diffère des autres. Au lieu d'examiner l'évolution de certains programmes spécifiques et leur structure actuelle, ce chapitre rassemble les principaux programmes de sécurité du revenu au Canada et examine leur impact sur les revenus des Canadiens. Dans le cadre de cette analyse, on explore les différents rôles des programmes de sécurité sociale et de soutien de base du revenu, ainsi que les répercussions de ces programmes sur divers types de ménages, y compris les familles avec enfants, les aînés et les ménages dans diverses tranches de revenu.

À la fin se trouve un glossaire expliquant les termes couramment utilisés dans le domaine de la sécurité du revenu, par exemple «indexation des prestations», «péréquation» et «récupération» sont des termes expliqués et mis en contexte à l'intention du lecteur.

Il est important de remarquer que l'information renfermée dans ce livre est basée sur les données les plus exactes et les plus récentes qui étaient disponibles à la fin 1997. Tous les paliers de gouvernements apportent périodiquement certaines légères modifications aux programmes et parfois ils entreprennent même des réformes à grande échelle pour un programme en particulier ou une disposition fiscale. Au moment où ce livre est parti à l'imprimerie au début 1998, plusieurs changements mineurs ont été annoncés ou venaient d'entrer en vigueur. Ces changements – y compris quelques mesures identifiées dans le budget fédéral de 1998 – sont indiqués dans l'appendice 1.

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